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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2019
  1. Examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (ns° 1908 et 2032) (M. Anthony Cellier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2018
  1. – Élection des membres du Bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de Mme Brigitte Jullien, directrice de l'Inspection générale de la police nationale, et du Général Alain Pidoux, chef de l'Inspection générale de la gendarmerie nationale
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid 19
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Date de réunion : 22/05/2019
  1. – Audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières et de Mme Brigitte Lafourcade, directrice centrale adjointe.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/03/2019
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la création d'un centre national de la musique (sous réserve de son dépôt)
  2. – Audition de M. Frédéric Sanaur, préfigurateur de l'Agence du sport
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/06/2019
  1. – Restitution par Mme Corinne Vignon, présidente du groupe de travail, des travaux du groupe de travail sur la future réforme des retraites et débat
Compte rendu de réunion n° 20 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. À 9 heures :
  3. - Présentation et discussion des contributions en ligne reçues sur le site internet de l'Assemblée concernant la prise en compte du handicap dans son fonctionnement.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/01/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/06/2021
  1. – Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 4188) (Mme Laetitia Avia, rapporteure) ;
  2. – Examen, en troisième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 4183) (Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure).