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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/01/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur la préparation de la future loi de programmation militaire (LMP).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/01/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Pierre Eric Pommellet, président-directeur général de Naval Group, de M. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, de M. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d'Airbus, et de l'amiral (2S) Hervé de Bonnaventure, conseiller défense du Président-directeur général de MBDA, sur la dissuasion nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/02/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeurs), issu de la résolution CDNI-2017-I-4, adoptée le 22 juin 2017 (n° 766) (Mme Stéphanie Kochert, rapporteure) ;
  3. projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, adopté à Sofia le 27 février 2001 et du protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière relatif à l'évaluation stratégique environnementale, signée à Kiev le 21 mai 2003 (n° 602) (M. Aurélien Taché, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Conséquences du blocage de la signature du nouvel accord de partenariat UE-ACP : communication et examen d'un projet d'avis politique (Mmes Sandra REGOL et Liliana TANGUY, référentes politique commerciale et aide au développement) ;
  2. Nomination de rapporteurs d'information ;
  3. Régime juridique des actions de groupe : examen du rapport d'information portant observations sur la proposition de loi n° 639.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France sur la conjoncture économique nationale et internationale
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Audition de M. Didier LESCHI, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration et de M. Joseph ZIMET, préfet, directeur de la cellule interministérielle de crise sur l'accueil des personnes fuyant le conflit en Ukraine (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux de la mission Immigration, asile et intégration)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/03/2023
  1. Table ronde à l'occasion de la journée internationale des femmes réunissant :
  2. - Mme Isabelle Lamour, ancienne présidente de la Fédération française d'escrime
  3. - M. Élie Patrigeon, directeur général du Comité paralympique
  4. - Mme Marie-Françoise Potereau, vice-présidente du Comité national olympique et sportif français en charge des mixités, Mme Marion Guyomard, directrice grandes causes nationales, et M. Paul Hugo, directeur des relations institutionnelles
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).