Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768085 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/03/2023
  1. Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture, sur les actions de la direction générale et leur déclinaison territoriale
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/03/2023
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag allemand, conduite par son président, M. Michael Roth
Compte rendu de réunion n° 8 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 21/03/2023
  1. Adoption du rapport intermédiaire du groupe de travail
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2022
  1. Audition de M. Gérald Bronner, professeur de sociologie à Paris-Sorbonne Université, président de la commission « Les Lumières à l'ère numérique »
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/11/2022
  1. Audition conjointe de M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse, M. Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Mme Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l'école
  2. - Désignation de rapporteurs sur :
  3. - la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)
  4. - la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Communication à l'issue des travaux de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l'affectation des enseignants du premier degré (M. Rodrigo Arenas et Mme Cécile Rilhac, co-rapporteurs)
  2. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaires pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 487) (Mme Nadège Abomangoli, rapporteure) et sur la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327) (Mme Clémentine Autain, rapporteure)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne sur le projet d'acte européen sur la liberté des médias (dépôt à venir)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/11/2022
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (n° 322) (Mme Caroline Fiat, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi visant à instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en formation (n° 323)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/12/2022
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus (n° 353) (M. Julien Dive, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/11/2022
  1. - Examen de la proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n° 373) (M. Stéphane Travert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/11/2022
  1. Examen de la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)
  2. - Examen de la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327)