Résultats de la recherche

754557 résultats trouvés

Question écrite n° 138 de Mme Farida Amrani
Date de dépôt : 19/07/2022
établissements de santé - Situation préoccupante du centre hospitalier sud francilien - Situation préoccupante du centre hospitalier sud francilien
Question écrite n° 13806 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 19/12/2023
cérémonies publiques et fêtes légales - Rang protocolaire des élus ayant plusieurs mandats - Rang protocolaire des élus ayant plusieurs mandats
Question écrite n° 9845 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 11/07/2023
énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - filière bois - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - filière bois
Question au Gouvernement n° 1830 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 15/05/2024
outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 7883 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 09/05/2023
tourisme et loisirs - Installation de paillotes et plages privées - Installation de paillotes et plages privées
Question orale sans débat n° 598 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 20/02/2024
animaux - Prolifération des frelons asiatiques et des frelons orientaux - Prolifération des frelons asiatiques et des frelons orientaux
Question écrite n° 17275 de Mme Nathalie Oziol
Date de dépôt : 23/04/2024
baux - L'injustice des charges d'eau dans les résidences sociales - L'injustice des charges d'eau dans les résidences sociales
Question écrite n° 16044 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 12/03/2024
entreprises - Allocation des quotas carbone aux entreprises - Allocation des quotas carbone aux entreprises
Question écrite n° 5986 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 28/02/2023
personnes handicapées - Conditions d'attribution de la majoration pour la vie autonome - Conditions d'attribution de la majoration pour la vie autonome
Question écrite n° 1731 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 04/10/2022
défense - Lenteurs dans les procédures d'habilitations de sécurité OTAN - Lenteurs dans les procédures d'habilitations de sécurité OTAN