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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Table ronde sur l'organisation de la Coupe du monde de rugby en France réunissant M. Michel Cadot, délégué interministériel aux grands événements sportifs internationaux, M. Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de Rugby, et M. Jacques Rivoal, président du GIP France 2023
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Suivi de l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 28/03/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Matthieu Quinquis, président de l'Observatoire international des prisons – Section française et de Mme Prune Missoffe, responsable analyses et plaidoyer.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 08/03/2023
  1. – Audition, à huis clos, de M. Bernard Émié, directeur général de la sécurité extérieure.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/04/2023
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/03/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Marco Buscemi, attaché de défense auprès de l'ambassade d'Italie à Paris, sur la politique de défense et le modèle d'armée italien.
  2. Nomination d'un rapporteur sur la candidature, proposée par le président de la République, de M. Gilles Andréani à la présidence de la Commission du secret de la défense nationale.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/04/2023
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/04/2023
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643)
  2. - Examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/04/2023
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643) (Mme Annie Vidal, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/03/2023
  1. – Examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2016 87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (Mme Caroline Fiat et M. Didier Martin, rapporteurs)