Résultats de la recherche

758630 résultats trouvés

Question écrite n° 3128 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 15/11/2022
étrangers - Délais d'octroi des titres de séjour et conséquences sur les finances publiques - Délais d'octroi des titres de séjour et conséquences sur les finances publiques
Question écrite n° 2139 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 11/10/2022
politique extérieure - Situation des Baha'is en Iran - Situation des Baha'is en Iran
Question écrite n° 12434 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 24/10/2023
santé - Santé mentale et psychiatrie - Santé mentale et psychiatrie
Question écrite n° 4956 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 24/01/2023
postes - Conséquences de la suppression du timbre rouge - Conséquences de la suppression du timbre rouge
Question écrite n° 9569 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/07/2023
déchets - Réutilisation des emballages carton bio-sourcé - Réutilisation des emballages carton bio-sourcé
Question écrite n° 17529 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 07/05/2024
agriculture - Agrivoltaïsme et souveraineté alimentaire : oxymore politique - Agrivoltaïsme et souveraineté alimentaire : oxymore politique
Question écrite n° 2404 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 18/10/2022
taxe sur la valeur ajoutée - Exonération de la TVA sur les frais vétérinaires pour les associations - Exonération de la TVA sur les frais vétérinaires pour les associations
Question écrite n° 2871 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 01/11/2022
urbanisme - Zéro artificialisation nette et zones agricoles - Zéro artificialisation nette et zones agricoles
Question écrite n° 4518 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 03/01/2023
gendarmerie - Coût et calendrier des travaux des bâtiments de la gendarmerie de Brignoles - Coût et calendrier des travaux des bâtiments de la gendarmerie de Brignoles
Question écrite n° 6771 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 28/03/2023
médecine - Désertification médicale - Désertification médicale