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Question écrite n° 16908 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 09/04/2024
enseignement maternel et primaire - Pollutions de l'air auxquelles sont confrontés les élèves dans leurs écoles - Pollutions de l'air auxquelles sont confrontés les élèves dans leurs écoles
Question écrite n° 4902 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 24/01/2023
laïcité - Enseignement d'un discours antilaïc et islamophobe à l'INSPE de Paris - Enseignement d'un discours antilaïc et islamophobe à l'INSPE de Paris
Question écrite n° 5094 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 31/01/2023
état civil - État civil - Extrait plurilingue - Union européenne - État civil - Extrait plurilingue - Union européenne
Question écrite n° 11890 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 03/10/2023
publicité - Protection des enfants contre la publicité pour la « malbouffe » - Protection des enfants contre la publicité pour la « malbouffe »
Question écrite n° 3367 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 22/11/2022
médecine - Difficultés d'accès aux soins en Charente-Maritime - Difficultés d'accès aux soins en Charente-Maritime
Question écrite n° 11803 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 03/10/2023
impôts et taxes - Fracture numérique et déclaration dématérialisée des biens immobiliers - Fracture numérique et déclaration dématérialisée des biens immobiliers
Question au Gouvernement n° 1545 de Mme Aurélie Trouvé
Date de dépôt : 01/02/2024
commerce extérieur - Mobilisation des agriculteurs - Mobilisation des agriculteurs
Question écrite n° 13182 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 21/11/2023
télécommunications - Manque de sécurisation des points de mutualisation - Manque de sécurisation des points de mutualisation
Question écrite n° 18488 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 11/06/2024
défense - Entraînement de militaires ukrainiens néo-nazis par l'armée française - Entraînement de militaires ukrainiens néo-nazis par l'armée française
Question écrite n° 1715 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 04/10/2022
commerce et artisanat - À Grigny, les habitants ont droit à une grande surface ! - À Grigny, les habitants ont droit à une grande surface !