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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 mai 2014
Date de séance : 05/05/2014
  1. 1. Cessation du mandat de députés et reprise de l’exercice du mandat d’anciens membres du Gouvernement
  2. 2. Approbation d’accords internationaux
  3. 3. Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Thème : Coût et commercialisation de l'électricité d'origine nucléaire
  2. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la CRE (Commission de régulation de l'énergie).
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
  2. Audition, ouverte à la presse de M. Nicolas Conso, chef du service innovation et services aux usagers au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et de M. Gérard Huot, responsable des relations avec les entreprises au sein de la mission « simplification »
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition commune sur l'influence française dans le monde avec M. Xavier Darcos, ancien ministre, président de l'Institut français ; M. Christophe Musitelli, directeur du département Langue française, livre et savoirs de l'Institut français ; Mme Mercedes Erra, présidente d'Euro RSCG ; M. Michel Foucher, géographe, professeur à l'École normale supérieure d'Ulm, et Mme Sophie Pedder, chef du bureau parisien de The Economist
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/04/2014
  1. I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur l'élargissement de l'espace Schengen et le paquet « frontières intelligentes »
  2. II. Communication de M. Yves Fromion sur la 4e Conférence interparlementaire pour la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de représentantes d'associations du collectif Abandon de famille Tolérance Zéro, de la Fédération nationale Solidarité Femmes, de l'association SOS les Mamans et du Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles, sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (n° 1856)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Thème : Coût et commercialisation de l'électricité d'origine nucléaire
  2. Audition de M. Raymond Leban, directeur « Économie, tarifs, achats » d'EDF.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'impact économique de l'exploitation des hydrocarbures de schiste au niveau mondial (M. Frédéric Barbier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Thème : Coût et commercialisation de l'électricité d'origine nucléaire
  2. Audition de M. Fabien Choné, président de l'ANODE (Association nationale des opérateurs détaillants en énergie).