Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Élection d'un vice-président de la Commission
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. David Azéma, directeur général de l'Agence des participations de l'État
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n° 1820) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF.
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde réunissant des représentants d'institutions intervenant dans les domaines de compétence de la CNSA, membres du conseil de la CNSA : Mme Adeline Leberche, directrice du secteur social et médico-social de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), Mme Élodie Hemery, adjointe chargée du secteur social et médico-social de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Olivier Bachellery, directeur-adjoint à la direction santé de la Fédération nationale de la Mutualité française, et Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Bruno Lachesnaie, directeur chargé de la direction du développement sanitaire et social de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Alain Villez, conseiller technique, chargé des personnes âgées de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
  3. M. Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et Mme Véronique Sauvadet, cheffe du service du financement des établissements de santé
  4. Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale au ministère des affaires sociales et de la santé
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde réunissant des représentants d'institutions intervenant dans les domaines de compétence de la CNSA, membres du conseil de la CNSA : Mme Adeline Leberche, directrice du secteur social et médico-social de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), Mme Élodie Hemery, adjointe chargée du secteur social et médico-social de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Olivier Bachellery, directeur-adjoint à la direction santé de la Fédération nationale de la Mutualité française, et Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Bruno Lachesnaie, directeur chargé de la direction du développement sanitaire et social de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Alain Villez, conseiller technique, chargé des personnes âgées de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
  3. M. Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et Mme Véronique Sauvadet, cheffe du service du financement des établissements de santé
  4. Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale au ministère des affaires sociales et de la santé
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mai 2014
Date de séance : 06/05/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Débarquement en Normandie
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Nomination d’un député en mission temporaire
  6. 6. Infrastructures de recharge de véhicules électriques
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 55214 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 06/05/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mai 2014
Date de séance : 06/05/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/05/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (n° 1814) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure).