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Question orale sans débat n° 176 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 21/02/2023
énergie et carburants - Agriculteurs irrigants de l'Isère face à l'explosion des tarifs de l'électricité - Agriculteurs irrigants de l'Isère face à l'explosion des tarifs de l'électricité
Question écrite n° 5780 de M. Frédéric Valletoux
Date de dépôt : 21/02/2023
impôt sur le revenu - Abattement fiscal pour les propriétaires bailleurs modestes - Abattement fiscal pour les propriétaires bailleurs modestes
Question écrite n° 5740 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 21/02/2023
enseignement secondaire - Absence de lycées d'enseignement général - Absence de lycées d'enseignement général
Question écrite n° 3786 de M. Emmanuel Lacresse
Date de dépôt : 06/12/2022
laïcité - Atteintes à la laïcité en Meurthe-et-Moselle - Atteintes à la laïcité en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 12637 de Mme Martine Etienne
Date de dépôt : 07/11/2023
accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation des victimes d'accident du travail - Indemnisation des victimes d'accident du travail
Question écrite n° 6114 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 07/03/2023
fonctionnaires et agents publics - Fin des autorisations spéciales d'absence pour les agents vulnérables - Fin des autorisations spéciales d'absence pour les agents vulnérables
Question écrite n° 6772 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 28/03/2023
médecine - Les rendez-vous médicaux non honorés - Les rendez-vous médicaux non honorés
Question écrite n° 13965 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 19/12/2023
syndicats - Mode de représentation des professionnels de l'agriculture - Mode de représentation des professionnels de l'agriculture
Question écrite n° 9336 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 27/06/2023
énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
Question écrite n° 7301 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 18/04/2023
enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille