Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

249258 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Philippe Vigier, rapporteur spécial)
  4. Pouvoirs publics (M. Marc Le Fur, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
  4. Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Vote sur les crédits de la Mission « Economie ».
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rupnik, chercheur, directeur de recherche au CERI (Sciences-po), spécialiste des Balkans.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Informations relatives à la commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales et internationales.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion