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- Compte rendu de réunion n° 087 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/07/2013
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). 2
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs). 9
- Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/07/2013
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Michel Régereau, président du Conseil et Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), sur les propositions de l'Assurance maladie sur les charges et les produits pour l'année 2014
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 juillet 2013
- Date de séance : 17/07/2013
- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1278 - Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires - Etude d'impact
- Voir le dossier (Fonction publique : déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires)
- N° 1278 - Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
- Voir le dossier (Fonction publique : déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires)
- N° 1276 - Projet de loi, adopté par le Sénat, habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : simplifier les relations entre l'administration et les citoyens)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2013
- Date de séance : 17/07/2013
- 1. Séparation et régulation des activités bancaires (CMP) (n° 1247)
- 2. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1216) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 062 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/07/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 077 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
- Présences en réunion
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