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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2013
  1. I. Audition de Petras Auštrevičius, vice-Président du parlement lituanien et de la Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par la Sénat, relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique (n° 1227) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  2. 6
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, dans le cadre de la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et de solidarité avec le sport amateur (MM. Guénhaël Huet et Régis Juanico, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, dans le cadre des travaux de la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur (MM. Régis Juanico et Guénhaël Huet, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen puis vote sur le rapport
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/07/2013
  1. accord-cadre de partenariat entre l'UE et l'Indonésie n° 1097 (M. Avi Assouly, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs (n° 1162) (M. Bernard Roman, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 080 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Egypte avec M. Antoine Basbous, directeur de l'Observatoire des pays arabes et Mme Claude Guibal, journaliste à France Culture, ancienne correspondante de Radio France en Egypte
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/07/2013
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information relatif à une revue capacitaire des armées (MM. Yves Fromion et Gwendal Rouillard, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA, président de SOFIPROTEOL
  2. Suite de la présentation, ouverte à la presse, du rapport d'étape de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs)