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Compte rendu de réunion n° 81 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) (M. Thomas Thévenoud, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile PENDARIES, sous directrice « affaires juridiques, politique de la concurrence et de la consommation » et de Mme Odile CLUZEL, chef du bureau « Commerce et relations commerciales » de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alban Schmutz, Senior vice-président de OVH. com group
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 juillet 2014
Date de séance : 10/07/2014
  1. 1. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
  2. 2. Sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concerté du quartier de Gerland
  3. 3. Sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2120 - Rapport de M. Carlos Da Silva sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°2100)
Date de dépôt : 10/07/2014
Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
N° 2121 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014
Date de dépôt : 10/07/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 juillet 2014
Date de séance : 10/07/2014
  1. 1. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Guilbaud, secrétaire général du groupe Total
  2. Présences en réunion 8
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Le Guen, Secrétaire d'État aux Relations avec le Parlement, auprès du Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « L'exposition universelle comme vecteur du renouvellement urbain », avec M. Pierre Mansat, président de l'Atelier international du Grand Paris, M. Jean-Marie Duthilleul, architecte et ingénieur, Agence Duthilleul, M. Guy Amsellem, président de la Cité de l'architecture et du patrimoine, M. Alexandre Labasse, architecte, directeur général du Pavillon de l'arsenal, et M. Jacques Ferrier, architecte, Agence Jacques Ferrier Architectures