Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232489 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2108 - Rapport d'information de MM. Éric Woerth, Éric Straumann et Mme Monique Rabin déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur "la fiscalité des hébergements touristiques"
Date de dépôt : 09/07/2014
Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 juillet 2014
Date de séance : 09/07/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  4. 4. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
  5. 5. Débat d’orientation sur les finances publiques
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Martine Pinville, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 145 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/07/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau sur la politique européenne de la concurrence
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur la lutte contre la pollution atmosphérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2100) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 145 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/07/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau sur la politique européenne de la concurrence
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur la lutte contre la pollution atmosphérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (M. Carlos da Silva, rapporteur) (n° 2100)
Compte rendu de réunion n° 52 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
  2. Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et de M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
  3. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et de Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Faure, directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) au ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe
  2. Nomination du Bureau
  3. Désignation du rapporteur
  4. Organisation des travaux