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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, directeur général de PROPARCO
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Jourdain Menninger, présidente de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) sur le plan addiction
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n° 1880) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la création architecturale (M. Patrick Bloche, président-rapporteur)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (n° 1984) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (n° 1940) (M. Christophe Castaner, rapporteur) 9
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 juillet 2014
Date de séance : 02/07/2014
  1. 1. Motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2096 - Avis de M. Arnaud Leroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
Date de dépôt : 02/07/2014
Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
N° 2069 tome I - Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes , après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2013 (n°1984)
Date de dépôt : 02/07/2014
Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2013)
N° 2070 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la création architecturale
Date de dépôt : 02/07/2014
Voir le dossier (Création architecturale)