Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232863 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n° 660) (M. Philippe Doucet, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n° 1425) (M. Christian Assaf, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, et de M. Lionel Zinsou, président de PAI Partners, sur les relations économiques franco-africaines 2
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rectifié) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen pour avis des articles 1er à 5, 8 et 9 du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337) (M. Dominique Baert, rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Solidarité avec le peuple philippin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 1316 de Mme Catherine Vautrin
Date de dépôt : 13/11/2013
TVA - taux - artisans. conséquences
N° 1544 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)