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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/03/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Sainjon, président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
  2. — Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de FAURECIA, et de M. Hervé Guyot, vice-président chargé de la stratégie...
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition conjointe de Mme Christine DEMESSE, présidente de l'Association des anciens élèves de l'École nationale d'administration (AAEENA) et Mme Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE, présidente de la commission Fonction publique de cette association, et de MM. Bruno ANGLES, président du conseil d'administration de l'Association des anciens élèves et diplômés de l'École polytechnique (AX), Philippe ROGER, ingénieur général de l'armement, membre du conseil d'administration de l'association des anciens élèves de l'École polytechnique, et Bruno SEREY, ancien président de la Commission Carrières de cette association
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 3239) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional (n° 3023) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen du rapport d'information sur les nuisances aéroportuaires (MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 mars 2016
Date de séance : 15/03/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 mars 2016
Date de séance : 15/03/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement de plusieurs députés
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Reconquête de la biodiversité
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3572 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Maire tendant à s'opposer à toute négociation pouvant entraîner l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Date de dépôt : 15/03/2016
Voir le dossier (Opposition à toute négociation pouvant entraîner l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne)