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N° 3597 - Rapport de Mme Elisabeth Pochon, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi organique, modifiée par le Sénat, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (n°3519).
Date de dépôt : 23/03/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
N° 3598 - Rapport de Mme Elisabeth Pochon, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (n°3520).
Date de dépôt : 23/03/2016
Voir le dossier (Règles applicables à l'élection présidentielle)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'article 173, avec la participation de M. Jochen Krimphoff, WWF France, (Fonds mondial pour la vie sauvage) ; Mme Marie-Pierre Peillon, présidente du Comité IR (investissement responsable) de l'Association française de gestion ; M. Sébastien Raspiller et M. Jérôme Brouillet, direction du Trésor ; M. Benoît Leguet, directeur général de l'Institut de l'économie pour le climat I4CE ; M. Hugues Chenet et M. Stanislas Dupré, 2° Investing Initiative ; M. Xavier Bonnet, chef du service économie, évaluation et intégration du développement durable (SEEIDD) au Commissariat général au développement durable (CGDD) ; M. Pascal Dupuis, chef du service du climat et de l'efficacité énergétique, et M. Pierre Brender, chargé de mission au bureau « politique climat et atténuation », direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) ; M. Laurent Clamagirand, directeur de la stratégie d'investissement du groupe AXA ; M. Jean-Paul Bouchet, président de l'Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) ; Mme Anne-Catherine Husson-Traoré, Novethic
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/03/2016
  1. — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire national.
  2. — Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente et de M. Philippe Nauche, sur le rapport de la délégation parlementaire au renseignement
  3. — Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition de MM. Patrick Chassard et Claude Vermot-Desroches, respectivement vice-président et membre du Conseil national des appellations d'origine laitières (CNAOL), et de M. Pascal Bobillier-Monnot, directeur de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux de vie de vin à appellations d'origine contrôlées (CNAOC), sur les conséquences du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP) sur les appellations d'origine protégée (AOP)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Lesimple, président du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME), et de M. Martial Brun, directeur général
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Daeschler, président du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP), de M. Pierre Mie, vice-président, de M. Jean Paul Lacam, délégué général du CTIP, de Mme Miriana Clerc, directrice de la communication et des relations extérieures, et de Mme Stéphanie Maringe, chargée de mission pour les relations institutionnelles
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, président de Groupe Alpha
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition du Capitaine de vaisseau Marc VÉRAN, chef du pôle information, en charge de la politique des hauts potentiels des armées, du Colonel François-Marie GOUGEON, chargé de la politique du haut encadrement militaire et de Mme Claudine ANDRIANASOLO, directrice de projet encadrement supérieur et cadres dirigeants au ministère de la défense (SGA/DRH)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Berthon et de M. Jean-Luc Tartavull, respectivement secrétaire générale et secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN), et de M. Thierry Clair, secrétaire national de l'UNSA-Police
  2. Table ronde, ouverte à la presse, de M. Olivier Janson, secrétaire général adjoint de l'Union syndicale des magistrats, et M. Benjamin Blanchet, chargé de mission ; Mme Clarisse Taron, présidente du Syndicat de la magistrature, et Mme Laurence Blisson, secrétaire générale ; Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale de FO Magistrats, et M. Jean de Maillard, membre associé
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien, sur la Côte d'Ivoire 2
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Michailof, chercheur associé à l'IRIS, sur la démographie, les migrations et l'aide au développement en Afrique 2