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N° 3584 - Proposition de résolution de M. Gilbert Collard tendant à la création d'une commission d'enquête sur la radicalisation communautariste au sein des forces armées, de la gendarmerie et de la police
Date de dépôt : 17/03/2016
Voir le dossier (Radicalisation communautariste au sein des forces armées, de la gendarmerie et de la police)
N° 3583 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).
Date de dépôt : 17/03/2016
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
N° 3583 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
N° 3583 - Rapport de M. Patrick Bloche sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).
Date de dépôt : 17/03/2016
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 17/03/2016
  1. Audition, à huis clos, du commissaire divisionnaire X et du brigadier Z, son chauffeur
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 264 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/03/2016
  1. I. Audition de Mme Mathilde Berthelot, responsable de programmes, Médecins sans frontières, sur la question migratoire en Europe
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
  4. IV. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 mars 2016
Date de séance : 16/03/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mars 2016
Date de séance : 16/03/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population
  3. 3. Reconquête de la biodiversité
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances aéroportuaires
Date de dépôt : 16/03/2016
Voir le dossier (Nuisances aéroportuaires)