754557 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 358 de M. Jean-Luc Fugit
- Date de dépôt : 30/11/2022
- espace et politique spatiale - Conférence ministérielle européenne sur l'avenir de l'écosystème spatial - Conférence ministérielle européenne sur l'avenir de l'écosystème spatial
- Question écrite n° 7282 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 18/04/2023
- eau et assainissement - Eau contaminée aux résidus de chlorothalonil - Eau contaminée aux résidus de chlorothalonil
- Question écrite n° 4002 de M. Luc Geismar
- Date de dépôt : 13/12/2022
- hôtellerie et restauration - La restauration hors domicile confrontée à la crise énergétique - La restauration hors domicile confrontée à la crise énergétique
- Question écrite n° 10936 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 22/08/2023
- enseignement - Non versement de l'allocation de rentrée scolaire aux élèves IEF - Non versement de l'allocation de rentrée scolaire aux élèves IEF
- Question écrite n° 2063 de M. Frédéric Zgainski
- Date de dépôt : 11/10/2022
- enseignement - Fonctionnement des PIAL (pôles inclusifs d'accompagnement localisés) - Fonctionnement des PIAL (pôles inclusifs d'accompagnement localisés)
- Question écrite n° 11590 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- laïcité - Respect de la neutralité de l'État en matière de religion - Respect de la neutralité de l'État en matière de religion
- Question écrite n° 7125 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 11/04/2023
- immigration - Mettre fin à la permissivité migratoire française - Mettre fin à la permissivité migratoire française
- Question écrite n° 10022 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- transports ferroviaires - Inégalités de traitement dans les trains express régionaux - Inégalités de traitement dans les trains express régionaux
- Question écrite n° 8918 de M. Alexis Jolly
- Date de dépôt : 13/06/2023
- matières premières - Conséquences de la destruction du barrage de Kakhova sur le cours du blé - Conséquences de la destruction du barrage de Kakhova sur le cours du blé
- Question écrite n° 7081 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 11/04/2023
- déchets - Effets délétères de la consignation des bouteilles en plastique - Effets délétères de la consignation des bouteilles en plastique
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