Résultats de la recherche - Assemblée nationale

754557 résultats trouvés

Question écrite n° 1176 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 13/09/2022; enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question écrite n° 5236 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 07/02/2023; agroalimentaire - Préservation du Cassoulet de Castelnaudary - Préservation du Cassoulet de Castelnaudary
Question au Gouvernement n° 1767 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 10/04/2024; crimes, délits et contraventions - Assassinat de Shemseddine - Assassinat de Shemseddine
Question écrite n° 15432 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 20/02/2024; industrie - Organisation du foncier industriel - Organisation du foncier industriel
Question écrite n° 18237 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 04/06/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Difficultés liées à l'indemnisation des Harkis et de leurs familles - Difficultés liées à l'indemnisation des Harkis et de leurs familles
Question au Gouvernement n° 440 de M. Frédéric Mathieu: Date de dépôt : 11/01/2023; sécurité des biens et des personnes - ATTAQUE CONTRE LA COMMUNAUTÉ KURDE - ATTAQUE CONTRE LA COMMUNAUTÉ KURDE
Question écrite n° 4549 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 10/01/2023; armes - Abandon simplifié des armes dans les armodromes - Abandon simplifié des armes dans les armodromes
Question écrite n° 16474 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 26/03/2024; emploi et activité - FORVIA, il faut sauver les emplois - FORVIA, il faut sauver les emplois
Question écrite n° 6773 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 28/03/2023; ministères et secrétariats d'État - Économie - Création d'un secrétariat d'État dédié à l'intelligence économique - Économie - Création d'un secrétariat d'État dédié à l'intelligence économique
Question écrite n° 13651 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 12/12/2023; étrangers - Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil - Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil