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Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ariel Cabanes, directeur de la prospective et de Mme Clémence Artur, chargée des relations publiques du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA).....
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes (n° 1127) (M. Michel Pouzol, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Brichet, président de la Mutualité fonction publique (MFP), et Mme Laurence Tribillac, directrice déléguée à la coordination institutionnelle et aux relations extérieures, et de M. Thierry Beaudet, président de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale (MGEN), et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 199 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/04/2015
  1. I. Examen du rapport d'information sur le plan d'investissement en Europe (« Plan Juncker ») de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse
  2. M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid
  3. Mme Geneviève Duché, présidente de l'Amicale du Nid, accompagnée de Mme Agnès Bonneau, responsable de l'établissement de Grenoble, et de Mme Mme Hélène de Rugy, déléguée générale
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur l'extraterritorialité de la législation américaine (Mme Karine Berger, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du MEDEF : M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission Relations du travail, emploi, formation, et Mme Kristelle Hourques, chargée de mission senior de la direction des affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4377) (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Examen du rapport.
  2. Présences en réunion 11