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Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, président de la commission « formation » et de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, sur l'aide apportée aux entreprises exportatrices
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ambroise Fayolle, directeur général de l'Agence France Trésor, sur la gestion de la dette française
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Administration générale et territoriale de l'État (M. Laurent Baumel, Rapporteur spécial) :
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Borut Pahor, président de la République de Slovénie
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Lise Tamm, procureure au parquet de Stockholm
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'aide aux personnes âgées immigrées : Association service social familial migrants (ASSFAM), Association des travailleurs maghrébins de France à Argenteuil (ATMF), association « Chibanis 06 »
  2. Audition, ouverte à la presse, d'associations locales participant aux politiques d'intégration et de la ville : Fédération des associations de solidarité avec les travailleur-euse-s immigré-e-s (FASTI), Association havraise de solidarité et d'échanges avec tous les immigrés (AHSETI-ASTI), ASTI de Perpignan, Observatoire des discriminations et des territoires interculturels (ODTI), Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural (GRDR)
  3. Audition, ouverte à la presse, sur les thèmes de l'apprentissage de la langue française et de la lutte contre l'analphabétisme et l'illettrisme : Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI), association Initiatives contre l'illettrisme et lutte contre l'analphabétisme (ICI & LA)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2012
  1. — Examen pour avis du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 73).
  2. — Information relative à la commission. 9