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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 avril 2015
Date de séance : 09/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 avril 2015
Date de séance : 09/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 149 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2611
Date de dépôt : 09/04/2015
Amendement de M. Philippe Vigier, M. Pancher, M. Jégo et M. Tuaiva - Article 14 QUATER - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 147 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2611
Date de dépôt : 09/04/2015
Amendement de M. Philippe Vigier, M. Pancher, M. Jégo et M. Tuaiva - Article 9 BIS - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 avril 2015
Date de séance : 09/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, et de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la Politique de la ville, sur la politique de la ville 2
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM(2014) 180 finals E 9240) (n° 2676) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Table ronde sur les produits phytosanitaires, avec la participation de Mme Laurence Payrastre, biologiste à l'Unité Xénobiotiques de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Mme Geneviève Van Maele, professeur au Centre de toxicologie et de pharmacologie de l'Université catholique de Louvain ; M. François Veillerette, porte-parole et ancien président de Générations Futures ; M. Jérôme Audurier, exploitant du réseau DEPHY ; M. Benoît Drouin, président du réseau agriculture durable (RAD) ; M. Daniel Evain, producteur, représentant la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), et Mme Eugénia Pommaret, directrice générale de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur l'Arctique et l'Antarctique (M. Hervé Gaymard, président M. Noël Mamère, rapporteur).