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Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Robien, ancien ministre, ancien maire d'Amiens
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Hermann Van Rompuy, Président du conseil européen
Compte rendu de réunion n° 0086 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Herman Van Rompuy, Président du Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Herman Van Rompuy, Président du Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Demailly, maire d'Amiens
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministère de l'économie et des finances chargé du budget, et de Mmes Michèle Delaunay, Dominique Bertinotti et Marie-Arlette Carlotti, ministres déléguées auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, respectivement chargées des personnes âgées et de l'autonomie, de la famille, des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (sous réserve de son dépôt) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
  2. Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Jacques Urvoas, René Dosière et Dominique Bussereau sur la mission qu'ils ont effectuée en Nouvelle-Calédonie
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l'Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).