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Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur la stratégie numérique de l'Union européenne.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 octobre 2013
Date de séance : 15/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 40 - STRATÉGIE NUMÉRIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE - - n° 1410
Date de dépôt : 15/10/2013
Amendement de Mme Erhel, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
Question écrite n° 39887 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 15/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 39886 de M. Bernard Roman
Date de dépôt : 15/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1458 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Axelle Lemaire et M. Hervé Gaymard sur la stratégie numérique de l'Union européenne (n°1410)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
N° 1458 - Rapport de Mme Corinne Erhel sur la proposition de résolution européenne de Mme Axelle Lemaire et M. Hervé Gaymard sur la stratégie numérique de l'Union européenne (n°1410)
Date de dépôt : 15/10/2013
Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)