Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232960 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur les paradis fiscaux, par MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, rapporteurs......... ...2
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption (n° 1377)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les abattoirs avec la participation de :
  2. M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation ;
  3. M. Dominique Langlois, président de l'interprofession bétail et viande (Interbev) ;
  4. M. Éric Barnay, président de l'Observatoire national des abattoirs (ONA) et de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP) ;
  5. M. Philippe Dumas, président de SICAREV ;
  6. M. Paul Rouche, directeur délégué du syndicat national de l'industrie des viandes et du syndicat national du commerce du porc (SNIV-SNCP) 2
  7. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 octobre 2013
Date de séance : 09/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1424 - Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif au procureur de la République financier
Voir le dossier (Justice : procureur de la République financier)
N° 1412 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
N° 1413 - Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines
Voir le dossier (Justice : prévention de la récidive et individualisation des peines)
N° 1422 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Voir le dossier (Justice : lutte contre la fraude fiscale)