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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2013
  1. — Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l'ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Prélèvement européen : article 41 du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis ......... ...2
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019
Compte rendu de réunion n° 0088 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur la stratégie numérique de l'Union européenne.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 octobre 2013
Date de séance : 15/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance