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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 octobre 2013
Date de séance : 15/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Avenir et justice du système de retraites
  3. 3. Loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 0087 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires européennes, sur le projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 octobre 2013
Date de séance : 11/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 octobre 2013
Date de séance : 11/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 451 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
Date de dépôt : 11/10/2013
Amendement de M. Cottel, M. Bricout, M. Bouillon, Mme Beaubatie, Mme Gaillard, M. Potier, M. Arnaud Leroy, Mme Quéré, M. Caullet, M. Plisson, M. Burroni, M. Noguès, M. Bardy, Mme Reynaud, Mme Buis, Mme Le Dissez, Mme Lignières-Cassou, M. Bies et Mme Tallard - Après l'article 7 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 octobre 2013
Date de séance : 11/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/10/2013
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion