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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/10/2013
- — Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 09/10/2013
- Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
- Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Jacques Urvoas, René Dosière et Dominique Bussereau sur la mission qu'ils ont effectuée en Nouvelle-Calédonie
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l'Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/10/2013
- Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/10/2013
- Présentation du rapport d'information sur les paradis fiscaux, par MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, rapporteurs......... ...2
- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption (n° 1377)
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les abattoirs avec la participation de :
- M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation ;
- M. Dominique Langlois, président de l'interprofession bétail et viande (Interbev) ;
- M. Éric Barnay, président de l'Observatoire national des abattoirs (ONA) et de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP) ;
- M. Philippe Dumas, président de SICAREV ;
- M. Paul Rouche, directeur délégué du syndicat national de l'industrie des viandes et du syndicat national du commerce du porc (SNIV-SNCP) 2
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/10/2013
- — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 octobre 2013
- Date de séance : 09/10/2013
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1424 - Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif au procureur de la République financier
- Voir le dossier (Justice : procureur de la République financier)
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