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Question écrite n° 39118 de M. Laurent Marcangeli
Date de dépôt : 08/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux - remboursement. réforme
N° 1407 - Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
N
Date de dépôt : 08/10/2013
Voir le dossier (Stratégie numérique de l'Union européenne)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 octobre 2013
Date de séance : 08/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nomination d’un député en mission temporaire
  3. 3. Avenir et justice du système de retraites
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 octobre 2013
Date de séance : 07/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 octobre 2013
Date de séance : 07/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur (n° 494) (M. Gérald Darmanin, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2013
  1. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Marie-Christine Dalloz visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation (n° 1031) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 octobre 2013
Date de séance : 03/10/2013
  1. 1. Nomination d’un député en mission temporaire
  2. 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
  3. 3. Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées
  4. 4. Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritimes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance