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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 octobre 2013
Date de séance : 09/10/2013
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Avenir et justice du système de retraites
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Lyon-Caen, professeur agrégé de droit du travail à l'université Paris X (Paris-Ouest Nanterre La Défense), M. Bruno Dondero, professeur agrégé de droit à l'université Paris I (Panthéon-Sorbonne), Me Gilles Belier, avocat et Me Michel Henry, avocat, sur le contexte juridique de la situation de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord
Compte rendu de réunion n° 0085 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/10/2013
  1. I. Audition de Mme Bernadette Segol, Secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard et Mme Axelle Lemaire sur la stratégie numérique de l'Union
  3. III. Communication de M. Ibrahim Aboubacar sur plusieurs projets d'actes législatifs européens relatifs à l'adaptation à Mayotte du droit de l'Union européenne
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/10/2013
  1. I. Audition de Mme Bernadette Segol, Secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard et Mme Axelle Lemaire sur la stratégie numérique de l'Union
  3. III. Communication de M. Ibrahim Aboubacar sur plusieurs projets d'actes législatifs européens relatifs à l'adaptation à Mayotte du droit de l'Union européenne
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Chabaud, rapporteure de l'avis du CESE sur « Quels thèmes et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? »
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2013
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Christophe Fromantin et Patrice Prat, auteurs du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évolution du soutien public aux exportations
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 002 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec les acteurs de la filière agricole de la banane : M. Louis-Daniel Bertome, président de la Chambre d'agriculture de la Martinique ; M. Laurent Laviolette, secrétaire général de l'Union des Groupements de Producteurs de Bananes de Guadeloupe et de Martinique (UGPBAN) ; M. Pierre Monteux, directeur général de la société Banamart ; M. Philippe Ruelle, directeur général de la société Fruidor ; M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Tino Dambas, président de l'Institut Technique Tropical (IT2) ; M. Franck Gonsse, secrétaire général de la Coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés (port de Dunkerque) et de la Chambre syndicale des ouvriers du port mensualisés et intermittents (CNTPA/CSOPMI) ; M. Xavier Eiglier, directeur de la ligne Antilles de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime (CMA-CGM) ; M. Jean-François Tallec, chargé des relations institutionnelles de CMA-CGM ; M. Xavier Freyermuth, directeur de la cartonnerie International Paper de Basse-Terre en Guadeloupe ; M. Franck Lliso, président de la société Fructifrui (réseau de mûrisseurs indépendants de Rungis) ; M. Jean Simonnet, responsable de la société Antilles Vitro Plants (entreprise de reproduction de plantes) ; M. Juvénal Rémir, représentant du syndicat « Coordination rurale » en Martinique ; Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement de l'association Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 octobre 2013
Date de séance : 08/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 39660 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 08/10/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions