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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 octobre 2013
- Date de séance : 03/10/2013
- 1. Non-intégration de la livraison dans le prix unique du livre
- 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
- 3. Fait personnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/10/2013
- — Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Frédéric cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des Transports, de la mer et de la pêche.
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/10/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Geoffron, professeur de sciences économiques à l'université Paris-Dauphine, directeur du Laboratoire d'économie de Dauphine-Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières (LEDA-CGEMP), et de M. Bruno Muret, directeur du département économie et communication du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP)
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
- Compte rendu de réunion n° 0084 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Hédary, Mme Claude Chardonnet et Maître Arnaud Gossement, sur la modernisation du droit de l'environnement
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 02/10/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 1381) et au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (n° 1382) (M. René Dosière, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
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