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Question écrite n° 38624 de M. Lionnel Luca
Date de dépôt : 01/10/2013
déchets, pollution et nuisances - air - particules fines. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 octobre 2013
Date de séance : 01/10/2013
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du Bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/09/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rousseau, président du conseil d'administration de Goodyear Dunlop Tires France, vice-président Finance de Goodyear Dunlop Tires Europe, Moyen-Orient et Afrique (EMEA), et de M. Henry Dumortier, directeur général de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil sur le projet de loi de finances pour 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 041 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Examen du rapport d'information présenté par Mme Catherine Coutelle, rapporteure, sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, sur le projet de loi de finances pour 2014
  2. Présences en réunion 32
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Question écrite n° 37842 de M. Jean-Jacques Cottel
Date de dépôt : 24/09/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance