Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232960 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Théveniaud, président de la section CFTC de Picardie, délégué CFTC de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, et M. Thierry Récoupé, secrétaire du comité d'entreprise de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, délégué CFTC.
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 026 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Table ronde en présence de représentants des Sociétés d'aménagement foncier et rural (SAFER) de Guadeloupe et de Martinique, et de l'Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG) : M. Rodrigue Trèfle, président de la SAFER de Guadeloupe ; M. Joseph Lugo, président de la SAFER de Martinique ; M. Robert Catherine, directeur général de la Safer de Martinique ; M. Jack Arthaud, directeur général de l'EPAG de Guyane
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gérald Darmanin visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur (n° 494)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 039 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen du rapport d'information de Mme Maud Olivier sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 septembre 2013
Date de séance : 17/09/2013
  1. 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
  2. 2. Procureur de la République financier
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1358 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques)