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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juillet 2015
Date de séance : 16/07/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Actualisation du droit des outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (n° 2945) (M. René Dosière, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n° 2949) (Mme Paola Zanetti, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Christian Dubreuil, dont la nomination en tant que directeur général de l'Office national des forêts (ONF) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 225 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Finances, sur les conclusions du Conseil européen du 12 juillet 2015
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur les conclusions du sommet européen du 12 juillet 2015.
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur les conclusions du Conseil européen du 12 juillet
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président du groupe Électricité de France