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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2017
  1. – Suite des travaux du matin
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – Audition de M. Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa), et de M. Thierry Breton, directeur général, sur les moyens affectés à la recherche sur les cancers pédiatriques
  2. – Examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2019-180 du 8 mars 2019 visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (M. Paul Christophe, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/03/2018
  1. Examen du rapport sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (Mmes Annie Chapelier et Nadia Hai, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel à la prévention des risques Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 15/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 12/06/2018
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (n° 806) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 09/07/2020
  1. – table ronde réunissant les organisations représentatives des médecins libéraux
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2019
  1. – Audition de M. Jean Rottner, président du conseil régional du Grand Est, membre du conseil de Régions de France, et de M. Michel Neugnot, premier vice-président en charge des finances, des ressources humaines, de la modernisation de l'administration, des transports, des déplacements et de l'intermodalité du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, président de la commission Transports et mobilité de Régions de France, sur le projet de loi d'orientation des mobilités.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/05/2019
  1. – Examen du projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (n° 1880) (Mme Coralie Dubost, rapporteure) ;
  2. – Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur) ( ) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).