Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 71 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, et de Mme George Pau-Langevin, adjointe en charge de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/02/2018
  1. –– Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/03/2018
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis) ;
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2018
  1. Audition de M. Claude Faucher, délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), sur le thème des mobilités
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 22/05/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de M. Alexis Vervialle, chargé de mission au sein de France Assos santé, et de M. Nicolas Brun, coordinateur du pôle santé social UNAF.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/11/2018
  1. En cas d'échec de la commission mixte paritaire, et sous réserve de la transmission du texte, examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/12/2020
  1. présentation du rapport sur le coût de la vie dans les outre-mer (Mme Claire Guion-Firmin et M. Lénaïck Adam rapporteurs) ;
  2. présentation du rapport de la commission des affaires étrangères sur l'environnement international des outre-mer (Mmes Annie Chapelier et Bérengère Poletti rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. •M. Daniel Borrillo, maître de conférences en droit privé à l'université Paris X Nanterre et chercheur associé au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  3. • Pr Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'université Paris X-Nanterre, directrice du CREDOF (Centre de recherches et études sur les droits fondamentaux)
  4. • Mme Marie Mesnil, maîtresse de conférences en droit privé à l'université de Rennes 1, membre associée de l'Institut Droit et Santé (IDS)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 27/08/2019
  1. – Audition de Mme Catherine Dupré Goudable, directrice de l'Espace de réflexion éthique Occitanie, et du Pr Jacques Lagarrigue, vice-président du Conseil d'orientation, et de représentants de l'Espace régional de réflexion éthique région PACA Corse
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 23/01/2019
  1. Audition de M. François de Rugy, Ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.