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Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – Communication sur la réunion plénière de la COSAC organisée en visioconférence à Berlin les 30 novembre et 1er décembre 2020 (Mme la présidente Sabine Thillaye)
  2. – Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne (Mme Catherine Osson et M. André Chassaigne, rapporteurs)
  3. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 30/06/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, pour une approche historique, réunissant :
  2. M. Frédéric Régent, maître de conférences et directeur de recherche, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH), ancien président du Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage ;
  3. M. Benjamin Stora, historien, professeur émérite des universités, ancien président du conseil d'orientation du musée national de l'histoire de l'immigration.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/10/2017
  1. Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hakim El Karoui, ancien associé, et de M. Romain Lucazeau, principal au cabinet Roland Berger Strategy Consultants.
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD (Mme Annie Vidal, rapporteure)
  2. À 14 heures :
  3. – Audition de Mme Claudette Brialix, vice-présidente, et M. Lucien Legay, secrétaire de la Fédération nationale des associations de personnes âgées en établissements et de leurs familles (FNAPAEF)
  4. À 15 heures :
  5. – Audition de M. Didier Sapy, directeur général de la Fédération Nationale Avenir et Qualité de vie des Personnes Âgées (FNAQPA), et de Mme Clémence Lacour, responsable des relations institutionnelles
  6. À 16 heures :
  7. – Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2017
  1. Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) :
  2. - mission « Outre-mer »
  3. - Outre-mer (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/06/2021
  1. Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur le baromètre des résultats de l'action publique, la mise en oeuvre du comité interministériel de la transformation publique et la réforme de la haute fonction publique.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2017
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 363) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laëtitia Hélouet et M. Boris Janicek, co-président du Club du XXIème siècle et de Mme Samira Bougrara, membre.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/10/2017
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n°269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
  2. – Désignation de deux rapporteurs sur la mission d'information relative à la politique familiale