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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mars 2011
- Date de séance : 24/03/2011
- 1. Proposition de résolution sur le climat
- 2. Débat sur la question climatique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3261 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité - Etude d'impact
- Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité)
- N° 3261 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité
- Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité)
- N° 3260 - Proposition de résolution de M. Jean-Claude Bouchet tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux dysfonctionnements constatés au sein de l'armée française en Afghanistan
- Date de dépôt : 24/03/2011
- Voir le dossier (Dysfonctionnements constatés au sein de l'armée française en Afghanistan)
- N° 3259 - Proposition de résolution de M. Pierre Morange tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Ile-de-France et notamment la ligne A du RER
- Date de dépôt : 24/03/2011
- Voir le dossier (Projet de rénovation de la ligne A du RER : fonctionnement, financement et impact sur l'environnement)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
- Date de réunion : 23/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), M. Élie Cohen, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), professeur à Sciences-po et membre du Conseil d'analyse économique, et Mme Bénédicte Zimmermann, directrice de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
- Présences en réunion
- N° 3258 - Rapport de M. Charles de La Verpillière sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique (n°3199)
- Date de dépôt : 23/03/2011
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique)
- N° 3257 - Rapport de M. Charles de La Verpillière sur le projet de loi , modifié par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2009-936 du 29 juillet 2009 relative à l'élection de députés par les Français établis hors de France (n°3201)
- Date de dépôt : 23/03/2011
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection de députés par les Français hors de France (paquet électoral))
- N° 3257 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2009-936 du 29 juillet 2009 relative à l'élection de députés par les Français établis hors de France (n°3201)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection de députés par les Français hors de France (paquet électoral))
- N° 3256 - Rapport de M. Charles de La Verpillière sur le projet de loi organique , modifié par le Sénat, relatif à l'élection des députés et des sénateurs (n°3200)
- Date de dépôt : 23/03/2011
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection des députés et des sénateurs, élection de députés par les Français établis hors de France, simplification du code électoral et transparence financière de la vie politique (paquet électoral))
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