228897 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/02/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 28/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, accompagnée de M. Pierre Ramain, en charge de la sous direction Mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
- Compte rendu de réunion n° 007 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
- Date de réunion : 28/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème du contrôle des prestations sociales, de M. Jean-Louis Deroussen, président de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Buchet, responsable de la mission prévention et lutte contre la fraude, et de M. Benoit Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère de l'économie et des finances, et M. Geoffroy Fougeray, chargé de mission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 023 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/02/2013
- Compte rendu de l'audition publique ouverte à la presse sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 février 2013
- Date de séance : 28/02/2013
- 1. Proposition de résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics (n° 668)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxiÈme séance du jeudi 28 février 2013
- Date de séance : 28/02/2013
- 1. Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire
- 2. Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 771 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : article 11 de la Constitution (référendum d'initiative populaire))
- N° 764 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
- Date de dépôt : 28/02/2013
- Voir le dossier (Evaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme)
- N° 767 tome I - Rapport sur le projet de loi dorientation et de programmation pour la refondation de lécole de la République (n°653)
- Date de dépôt : 28/02/2013
- Voir le dossier (Education : refondation de lécole de la République)
- N° 770 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : application de l'article 11 de la Constitution (référendum d'initiative partagée))
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats