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Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Petauton, présidente du Collectif pour l'avenir des foyers (COPAF), et de Mme Mylène Stambouli, membre du bureau national de la Ligue des droits de l'homme.
  2. Audition, ouverte à la presse, sur le thème des logements pour travailleurs immigrés, de M. Jacques Dupoyet, président de l'Union professionnelle du logement accompagné (UNAFO), M. Gilles Desrumaux, délégué général, et Mme Sylvie Emsellem, chargée de mission, de M. Bruno Arbouet, directeur général d'Adoma, Mme Nathalie Chomette, directrice d'exploitation, et M. Driss Bechari, directeur territorial, de M. Jean-Marie Oudot, directeur général de Coallia, M. Djamel Cheridi, responsable produits habitat social adapté et hébergement social, Mme Séverine Etchecahar, conseillère technique habitat social adapté, M. Gérald Brenon, coordinateur de l'accompagnement social, et de M. Richard Jeannin, directeur général de l'Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 février 2013
Date de séance : 28/02/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème du contrôle des prestations sociales, de M. Jean-Louis Deroussen, président de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Buchet, responsable de la mission prévention et lutte contre la fraude, et de M. Benoit Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère de l'économie et des finances, et M. Geoffroy Fougeray, chargé de mission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Examen, en vue de la lecture définitive, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes (n° 733) (M. François Brottes, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 022 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)
  2. Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. (cf. compte rendu n° 28)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0042 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/02/2013
  1. I. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur le bilan d'une première année de présidence de l'APCE et perspectives d'avenir
  2. II. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/02/2013
  1. I. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur le bilan d'une première année de présidence de l'APCE et perspectives d'avenir
  2. II. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Mer, vice-président du groupe Safran, ancien président d'Usinor-Sacilor et d'Arcelor
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des Affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique (n° 743)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion