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N° 759 - Rapport de MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012)
Date de dépôt : 27/02/2013
Voir le dossier (Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 février 2013
Date de séance : 27/02/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du Mali
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Débat sur « Le Mali : au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement »
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2013
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le retrait d'Afghanistan (MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2013
  1. I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'élaboration des orientations stratégiques de politique économique de l'Union européenne, dans le cadre du semestre européen
  2. II. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur un bilan d'étape du Pacte de croissance au regard des conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février 2013
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 0040 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2013
  1. I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'élaboration des orientations stratégiques de politique économique de l'Union européenne, dans le cadre du semestre européen
  2. II. Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur un bilan d'étape du Pacte de croissance au regard des conclusions du Conseil européen des 7 et 8 février 2013
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 059 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2013
  1. — Audition de M. Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur (DCRI) au ministère de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/02/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M. Bruno Léchevin
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 013 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 26/02/2013
  1. Audition de M. Patrick Roméo, président de Shell France, accompagné de M. Olivier Gantois, directeur des affaires publiques, de Mme Domitille Fafin, responsable des relations institutionnelles de Shell France, et de M. Guillaume Labbez, directeur conseil du cabinet Boury, Tallon et associés
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 février 2013
Date de séance : 26/02/2013
  1. 1. Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance