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Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Réunion sur les nouveaux enjeux de l'aide au développement et le développement du Sahel, en présence de M. Pascal Canfin, ministre chargé du développement, et M. Serge Michailof, professeur à Sciences Politiques (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 057 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/02/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali
Compte rendu de réunion n° 020 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Échange de vues sur les travaux à venir de la délégation
  2. Informations relatives à la délégation.
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Pascal Faure, ingénieur général des mines, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS), Pierre Angot, sous-directeur de l'industrie de la santé, de la chimie et des nouveaux matériaux, et Marc Rohfritsch, chef du bureau « matériaux du futur et nouveaux procédés »
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème de l'alimentation avec la participation de :
  2. M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) ;
  3. M. Serge Papin, président-directeur général de Système U ;
  4. M. Joël Duc, responsable du service hygiène, sécurité alimentaire et développement durable de la Fédération Française des Banques Alimentaires ;
  5. M. Philippe Martin, député, président du Conseil général du Gers.
  6. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition de M. Pascal Coudin, avocat-conseil en droit fiscal, président de l'institut des avocats-conseils fiscaux (IACF) et M. Luc Jaillais, avocat-conseil en droit fiscal, membre de la commission Fiscalité du patrimoine de l'IACF, sur l'incidence de la fiscalité sur les départs de France de contribuables français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l'agence nationale de la biodiversité
Compte rendu de réunion n° 056 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/02/2013
  1. — Audition du préfet Érard Corbin de Mangoux, Directeur général de la sécurité extérieure (DGSE) au ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Compte rendu du déplacement en Egypte de la mission d'information sur les révolutions arabes et compte-rendu du déplacement en Tunisie d'une délégation de la commission des affaires étrangères, en présence de M. Marc Baréty, directeur adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient