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- Question écrite n° 89117 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 21/09/2010
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
- Question écrite n° 75983 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 17/03/2015
- handicapés - transports - ESAT. frais. prise en charge
- Question écrite n° 22241 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 06/08/2019
- consommation - Dysfonctionnements de Bloctel - Dysfonctionnements de Bloctel
- Question écrite n° 84357 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 31/01/2006
- professions de santé - aides soignants - formations. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 104657 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 12/04/2011
- copropriété - syndics - compte bancaire séparé. réglementation
- Question écrite n° 65427 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 17/05/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 30718 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 16/09/2008
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - dépenses liées aux économies d'énergie. champ d'application
- Question écrite n° 97405 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 11/01/2011
- banques et établissements financiers - services bancaires - mobilité bancaire. mise en oeuvre
- Question écrite n° 15716 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 07/04/2003
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. ADAR.
- Question écrite n° 113461 de Mme Béatrice Vernaudon
- Date de dépôt : 19/12/2006
- outre-mer - POM : Polynésie française - enseignement. politique de l'enseignement. aides de l'État.
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