246582 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
- Date de réunion : 16/03/2023
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse de M. Bruno Mettling, président, et de M. Joël Blondel, directeur général de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (ARPE)
- - À 10 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de M. Michel Dieleman, président de l'Association française du Travel management
- - À 12 heures :
- Audition, ouverte à la presse de Maître Thaima Samman, avocate, représentante du cabinet Fipra en France
- Dossier législatif - Contre les déserts médicaux
- N° 960 - Proposition de loi de M. Jérôme Nury contre les déserts médicaux
- Date de dépôt : 21/03/2023
- Voir le dossier (Contre les déserts médicaux)
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/03/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Hwang, chargé de mission à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement à Genève de 2018 à 2022.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/01/2023
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643)
- Examen de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n° 362) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 22/03/2023
- Table ronde sur la réponse européenne à la loi américaine sur la réduction de l'inflation (Inflation Reduction Act – IRA) avec la participation de :
- M. Joan CANTON, Conseiller au cabinet de M. Thierry BRETON, Commissaire européen en charge du marché intérieur ;
- M. Pierre-André de CHALENDAR, Président de Saint-Gobain, Co-président du think-tank La Fabrique de l'industrie ;
- Mme Sarah GUILLOU, Directrice du Département de Recherche Innovation et Concurrence (DRIC) de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à préserver la liberté dans l'utilisation des réserves d'eau pluviale
- N° 790 - Proposition de loi de M. Arthur Delaporte visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- Date de dépôt : 31/01/2023
- Voir le dossier (Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
- Date de réunion : 23/03/2023
- – Audition, à huis clos, du chef de la cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire de Marseille et du délégué local au renseignement pénitentiaire d'Arles.
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/03/2023
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) ;
- Suite de l'examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 818) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats