Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4369 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 02/01/2018; pharmacie et médicaments - Délai de délivrance des médicaments traitant le syndrome du myélome multiple - Délai de délivrance des médicaments traitant le syndrome du myélome multiple
Question écrite n° 4373 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 02/01/2018; pollution - Ecosystèmes aquatiques en danger - Ecosystèmes aquatiques en danger
Question écrite n° 4348 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 02/01/2018; impôt sur le revenu - Coût du prélèvement de l'impôt à la source - Coût du prélèvement de l'impôt à la source
Question écrite n° 4315 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 02/01/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Orphelins de guerre - Orphelins de guerre
Question écrite n° 4331 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 02/01/2018; eau et assainissement - Organisation police eau dans les départements et absence de permanence ONEMA - Organisation police eau dans les départements et absence de permanence ONEMA
Question écrite n° 4366 de Mme Pascale Boyer: Date de dépôt : 02/01/2018; papiers d'identité - Procédure de délivrance des cartes nationale d'identité - Procédure de délivrance des cartes nationale d'identité
Question écrite n° 4382 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 02/01/2018; santé - Traitements anticancéreux pour les enfants - Traitements anticancéreux pour les enfants
Question écrite n° 4322 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 02/01/2018; automobiles - Véhicules hybrides et stratégie industrielle du groupe Renault - Véhicules hybrides et stratégie industrielle du groupe Renault
Question écrite n° 4357 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 02/01/2018; logement - Parkings logement social - Parkings logement social
Question écrite n° 4338 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 02/01/2018; enseignement - Recrutement des enseignants - Recrutement des enseignants