Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4474 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 09/01/2018; sécurité des biens et des personnes - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure
Question écrite n° 4414 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 09/01/2018; défense - Équipements disponibilité bilan - Équipements disponibilité bilan
Question écrite n° 4449 de Mme Blandine Brocard: Date de dépôt : 09/01/2018; logement - Minoration du surloyer SLS pour les personnes handicapées logées en HLM - Minoration du surloyer SLS pour les personnes handicapées logées en HLM
Question écrite n° 4430 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 09/01/2018; enseignement - Les temps d'activité périscolaires - Les temps d'activité périscolaires
Question écrite n° 4465 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise
Question écrite n° 4481 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 09/01/2018; Union européenne - Bulgarie et espace Schengen - Bulgarie et espace Schengen
Question écrite n° 4381 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 02/01/2018; santé - Maladie de Lyme - Dépistage - Plan d'action - Maladie de Lyme - Dépistage - Plan d'action
Question écrite n° 4321 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 02/01/2018; assurance maladie maternité - Prise en charge des frais afférents au suivi médical des enfants handicapés - Prise en charge des frais afférents au suivi médical des enfants handicapés
Question écrite n° 4356 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 02/01/2018; lieux de privation de liberté - Maison centrale de Clairvaux - justice - Maison centrale de Clairvaux - justice
Question écrite n° 4372 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/01/2018; politique extérieure - Transplantation d'organes en Chine. - Transplantation d'organes en Chine.