984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 122281 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 17/04/2007
- environnement - mer Méditerranée - protection. attitude des pays riverains.
- Question écrite n° 1062 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/07/2002
- gens du voyage - stationnement - réglementation.
- Question écrite n° 58087 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/02/2005
- personnes âgées - protection - maltraitance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 44101 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 38441 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 27/04/2004
- professions sociales - enfants - éducateurs. qualification.
- Question écrite n° 19543 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 09/06/2003
- sécurité sociale - affiliation - formalités administratives. simplification. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 121665 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/04/2007
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 22174 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 14/07/2003
- professions sociales - aides à domicile - accord de branche. agrément. perspectives.
- Question écrite n° 118512 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 20/02/2007
- impôt de solidarité sur la fortune - personnes imposables - statistiques.
- Question écrite n° 107038 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/10/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
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